Mentions légales

Article 1 – Informations légales

Site : www.batribox.frfr (ci-après le « Site »)

Éditeur : Batribox, SA société anonyme au capital de 376 020 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 422 582 072 R.C.S. Nanterre, dont le siège social est situé 20 rue Saint-Georges – 75009 Paris, Représenté par son directeur général Monsieur Emmanuel Toussaint Dauvergne, agissant en qualité de Directeur Général, (ci-après « l’Editeur »)

Directrice de la publication : Meryam Rbiyeb, Responsable communication

Adresse de courrier électronique : contact@batribox.fr

Article 2 – Droits d’auteurs

Le site

Communication digitale :

©Com Des Enfants, (https://www.comdesenfants.fr/) 
Société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 508128782, est en activité depuis 16 ans. Implantée à MARCQ-EN-BAROEUL (59700), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du conseil en relations publiques et communication. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Sur l'année 2018 elle réalise un chiffre d'affaires de 666 500,00 €. Représentée par Madame Shirley CURTAT-CADET, agissant en qualité de Directrice d’agence.

Direction artistique et identité visuelle :

©Morgane Goavec (https://www.casimir.design/)

CASIMIR, SASU Société par actions simplifiée à associé unique est active depuis le 31/08/2017 (7 ans). Établie à ASNIERES-SUR-SEINE - 92600, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Activités spécialisées de design. Morgane GOAVEC est dirigeant de l'entreprise.

Illustrations :

©Denis Carrier (https://www.agent002.com/les-talents/denis-carrier/)
Représenté par l'agence Agent002 basé au 13, rue Bouchardon 75010 Paris

Production Interface web, Intégration et Développement

©Markentive (www.markentive.com) 
Société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 791644883, est active depuis 11 ans. Domiciliée à PARIS (75008), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du conseil en relations publiques et communication. Son effectif est compris entre 20 et 49 salariés. Sur l'année 2023 elle réalise un chiffre d'affaires de 4 031 000,00 €. Christian NEFF est président de la société MARKENTIVE.

Les contenus

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéos, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site, plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciations aux poursuites.

Les photographies et représentations des produits accompagnant leur description ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l'Éditeur.

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© Certaines images ont été réalisées dans le centre de tri et regroupement de PAPREC D3E – Agence de Cestas.

© Certaines images proviennent de ©Shutterstock, les droits d’exploitations et diffusion ayant été acquis régulièrement par la Société D-Impulse et Com Des Enfants.

Article 3 : L’hébergement

Hébergeur : OVH

L’hébergement est réalisé sur les serveurs de la société OVH, SAS, société de droit français, élisant domicile 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, inscrite au RCS de Roubaix au numéro B424 761 419.

Article 4 : Gestion du Site

Pour la bonne gestion du Site, l’Editeur pourra, à tout moment :

• Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’utilisateurs,
• Supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette,
• Suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.
  
  

Article 5 : Responsabilité

La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au Site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par internet. Vous êtes, par ailleurs, seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’Editeur ne pourra être tenu pour responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

• Du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via internet,
• Du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’Editeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-mêmes à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion, de votre utilisation du Site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’Editeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du Site. Il pourra se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 6 : Liens hypertextes

La mise en place par vous de liens hypertextes vers toute ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur sollicitée par courriel à l’adresse suivante : contact@batribox.fr

L’Editeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à en justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’Editeur accorderait cette autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’Editeur.

Quoi qu’il advienne, tout lien devra être retiré sur demande de l’Editeur. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’Editeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 7 : Collecte de données

Conformité et transparence (CNIL)

Suivi de l’ouverture de nos emails

Dans le cadre de l’évolution des recommandations de la CNIL publiées en avril 2026, Batribox souhaite vous informer en toute transparence sur l’utilisation de dispositifs de suivi dans ses communications par email.

Comment suivons-nous l’ouverture de nos emails ?

Comme de nombreux organismes utilisant une solution d’emailing, certains de nos emails peuvent contenir un pixel de suivi, c’est-à-dire un élément invisible permettant de mesurer l’ouverture d’un message.

Ce dispositif peut notamment nous permettre de connaître :

 - si un email a été ouvert ;

 - la date et l’heure de son ouverture ;

 - certaines informations relatives à l’appareil utilisé pour consulter l’email.

Ces données nous permettent de mieux comprendre l’utilisation de nos communications, d’améliorer leur contenu et leur fréquence, et de proposer des messages plus adaptés à nos destinataires.

Vous pouvez vous opposer au suivi

- Vous êtes libre de vous opposer à tout moment au suivi de l’ouverture de nos emails.

Si vous ne souhaitez pas que Batribox utilise ces informations, vous pouvez désactiver le suivi en cliquant sur le lien d’opposition ci-dessous :

Je m’oppose au suivi de l’ouverture de mes emails : lien d'opposition

Votre choix n’aura aucune incidence sur la réception de nos communications : vous continuerez à recevoir nos emails, mais les informations relatives à leur ouverture ne seront plus utilisées à des fins de suivi.

Pour toute question concernant l’utilisation de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à contact@batribox.fr ou consulter notre politique de confidentialité.

Article 8 : Cookies

Le Site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons par le biais du Site.

Article 9 : Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du Site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte législatif ou réglementaire particulier.

Article 10 : Questions – Contact

Pour toute question, informations sur les produits présentés sur le Site lui-même vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : contact@batrbiox.fr ou vous pouvez utiliser le formulaire de contact.